Marco Bois
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre MARCOBOIS, entreprise artisanale spécialisée dans la création d’objets en bois sur mesure, et tout client particulier ou professionnel.
Toute commande fait l’objet d’un devis détaillé incluant la description de la prestation, les matériaux utilisés et le tarif. La commande est considérée comme validée dès réception du devis signé et du règlement de l’acompte. Un délai de réalisation peut être communiqué au client, mais n’est pas systématiquement inscrit sur le devis.
Un acompte de 30 % est demandé à la commande. Il permet l’achat des matériaux et engage les deux parties. La fabrication ne débute qu’après réception effective de l’acompte.
Le solde de la commande est exigible le jour du retrait ou de la livraison de l’objet. Un report de paiement d’une semaine peut être accordé sur demande et accord préalable. Modes de paiement acceptés : virement, chèque ou espèces.
En cas de non-paiement dans les délais convenus, des pénalités de retard seront appliquées : 10 % du montant dû par mois de retard, avec un minimum forfaitaire de 10 € pour frais de recouvrement. Tout retard supérieur à 30 jours pourra faire l’objet d’une procédure de recouvrement.
Les créations étant personnalisées et réalisées à la main, aucune annulation, modification ou demande de remboursement ne peut être acceptée après validation de la commande et paiement de l’acompte.
Le retrait des objets s’effectue à l’atelier MARCOBOIS. Une livraison gratuite est possible dans un rayon de 20 km autour de l’atelier ; au-delà, des frais de livraison peuvent être appliqués, ou un arrangement peut être trouvé. Une livraison par transporteur est également possible, aux frais du client.
Les objets sont réalisés à partir de matériaux naturels. Les variations d’aspect du bois (teinte, nœuds, veinage, etc.) sont normales et font partie du caractère unique de chaque création. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts ou donner lieu à réclamation.
Toute réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
À compléter avant mise en ligne : médiateur de la consommation (obligatoire en B2C), mention de l’article L221-28 3° du Code de la consommation justifiant l’exclusion du droit de rétractation pour les biens confectionnés sur mesure, droit applicable et juridiction compétente, adresse de l’atelier.